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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON
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PETIT PALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT PALAIS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON

Numéro de dépôt :
98722710
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2008

Présentation de la marque PETIT PALAIS

Déposée le 11 mars 1998 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT PALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON domicilié(e) 583 Route de la gare, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 235 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean CARDENTRAS - France.

La marque PETIT PALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT PALAIS est expirée depuis le 11 mars 2008.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON a également déposé les autres marques suivantes : BERLOUP COLLECTION , CHATEAU LISSAC , CUVEE DES SCHISTES , CHATEAU DES ALBIERES , BERLOUP , DOMAINE DE CALISSO , B , VIGNES ROYALES , JEAN DE BASILHAC , FONTISSON


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX D'AVIGNON - 583 Route de la gare, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE - France - SIREN 783235963


Monsieur Jean CARDENTRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Vins d'appellation d'origine.